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Marques déposées par monsieur Maurel Luc
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CNVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNVA
M. Maurel Luc

Numéro de dépôt :
4013519
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
CNVA de Maurel Luc

Présentation de la marque CNVA

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur Maurel Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CNVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque CNVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNVA est expirée depuis le 19 juin 2023.

Maurel Luc a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DES SPORTS MECANIQUES, de l'Automobile, du Motocyclisme, du Karting et du Motonautisme (ISMAMKAM) , Conservatoire National des Véhicules Anciens , INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS , EXALUD


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; restauration et entretien de véhicules anciens ;

Organisation de voyages ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et manifestations de rallyes à vocation touristique, sportive ou culturelle.